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Marques déposées par la société S.C.A. PARCÉ et Fils
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DOMAINE DU MAS BLANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MAS BLANC
S.C.A. PARCÉ et Fils

Numéro de dépôt :
3090453
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
15/03/2011
DOMAINE DU MAS BLANC de S.C.A. PARCÉ et Fils

Présentation de la marque DOMAINE DU MAS BLANC

Déposée le 15 mars 2001 par la société S.C.A. PARCÉ et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE DU MAS BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société S.C.A. PARCÉ et Fils domicilié(e) 9, Avenue du Général de Gaulle, 66650 BANYULS-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 616 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. PARCÉ et Fils - France.

La marque DOMAINE DU MAS BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MAS BLANC est expirée depuis le 15 mars 2011.

S.C.A. PARCÉ et Fils a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MAS BLANC L'AGOULLE , DOMAINE DU MAS BLANC LE MAS BLANC , DOMAINE DU MAS BLANC , DOMAINE DU MAS BLANC JUNQUETS , DOMAINE DU MAS BLANC LA CLOSE


S.C.A. PARCÉ et Fils - 9, Avenue du Général de Gaulle, 66650 BANYULS-SUR-MER - France - SIREN 412616195


S.C.A. PARCÉ et Fils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Vin d'appellation d'origne contrôlée Collioure.